aujols-Laffont

Un "vrai faux" mariage et un procès

Nous avons vu plusieurs fois le peu de cas que les Massatois faisaient des actes de l'Etat civil : seule l'Eglise consacre un mariage (baptême et sépulture à l'avenant) mais nous sommes en l'an V de la République et un acte dûment enregistré aurait simplifié la vie de Barthélémy Piquemal Carlet !!

Il est baptisé le 25 Août 1785, pourquoi remonter au baptême ? Vous verrez l'importance d'ici peu!

 

Baptème Barthélémy P Carlet.PNG

 

Il devrait donc être un conscrit de l'an XIV, mais il ne se rend pas au tirage au sort car il est marié et même père d'un enfant prénommé Jean, né et déclaré le 17 Thermidor an XIII :

 

enfant P Carlet.PNG

 

Et pourtant, en Mai 1806, s'ouvre son procès à Saint-Girons : il est accusé d'avoir voulu se soustraire à la conscription, en clair, d'être un insoumis, car on ne retrouve pas son acte de mariage !

Léger souci, il déclare avoir reçu la bénédiction nuptiale, et les témoins cités le confirment, à l'époque du Carnaval de l'an V (en gros en Février).

Deuxième souci, en l'an V, il n'a pas encore 12 ans (calculez, je n'ai pas fait de faute de frappe!), son épouse Marie Sentenac Jammaouet a (ou n'a) que 5 ans de plus que lui. Et le curé, dont il déclare avoir oublié le nom, aurait béni l'union ;  nous avons déjà vu un cas semblable : la mariée n'avait que 11 ans et demi et l'union avait été ajournée puis avait fait l'objet d'une "réhabilitation de mariage" quelques années plus tard.

Les témoins, attestant du mariage de Barthélémy, ajoutent des anecdotes propres à établir les faits :  

 

témoignage Jean S Jammaouet.PNG

 

Jean Sentenac Jammaouet dit avoir assisté au mariage, il faudrait déterminer son degré de parenté avec l'épouse, et répond au juge : qu'il ignore l'âge dudit Piquemal à l'époque dont il s'agit en l'interrogeant que ledit Piquemal était alors fort jeune et très petit, que plusieurs habitants de Massat et notamment les sieurs Galy Chipeu, les deux fils et Fenouilhet furent fort surpris en voyant passer le cortège revenant de l'église, de voir que Jean Piquemal Carlet avait marié son fils Barthélémi si jeune, ajoute le répondant que l'on fut obligé de mêtre  un tabouret sous la genouillerie de la balustrade du sanctuaire de l'église de Massat pour que le prêtre peut l'apercevoir tant il était petit..."

 

Seulement voilà, même si le mariage religieux a été célébré, la seule preuve légale de l'union est le mariage civil et Jean Piquemal Carlet, père du (très) jeune homme explique ainsi l'absence de l'acte :

 

X P Carlet S Jammaouet mariés trop jeunes pas d'acte procès 1806 1.PNG

 

"interrogé s'il est vrai qu'il n'existe aucun acte de mariage de son dit fils dans les registres de l'Etat Civil de Massat et que jamais cet acte n'a été dressé par l'officier public de cette commune.

a répondu qu'il alla trouver dans le temps le Maire de Massat nommé Gaffon à l'effet de faire rédiger l'acte de mariage de son dit fils avec Marie Sentenac Jammaouet , que le Maire lui répondit que son fils n'était pas assés âgé pour contracter mariage, qu'il lui manquait encore quinze jours, qu'au surplus il ignore si l'acte fut rédigé..."

 

Force est de constater que, dans les documents mis en ligne par les AD, on trouve peu de mariages de l'an IV et V : 36 vues seulement (doubles prises de vue comprises). Les documents ont-ils été égarés car la commune ne dispose pas encore de Maison commune et les registres sont chez le Maire ou un adjoint qui a bien voulu s'en charger, à moins qu'ils ne "voyagent" au gré des absences des uns et des autres...Négligence du père qui aurait pu 2 semaines plus tard faire établir l'acte en bonne et due forme ?

En tout cas, le juge est convaincu, malgré la naissance du petit Jean, que ce mariage n'existe pas et que l'accusé a voulu se soustraire à la conscription ; d'autant que deux témoins qui avaient attesté du mariage se sont rétractés ! Le mariage religieux, ne faisant pas foi au regard de la loi, ne fait l'objet d'aucune recherche et Barthélémy est considéré comme insoumis et Jean, son père, est lui aussi condamné :

 

jugement contre Jeannet P Carlet père de Barthélémy procès 1806.PNG

 

"Le Tribunal a déclaré ledit Jeannet Piquemal Carlet coupable d'être le fauteur de fausses déclarations qui ont été faites pour soustraire Barthélémi Piquemal, son fils, à la conscription militaire,en punition de quoi l'a condamné et condamne en 400 fr d'amende, un an d'emprisonnement et aux dépends avec impression et affiche du présent jugement conformément aux articles 4 de la loi du 24 Brumaire an VI."   (série U)

 

En appel, le jugement est confirmé et l'amende passe même de 400 à 500 frs ! Les deux témoins qui se sont rétractés écopent de 500 frs d'amende, les autres sont relaxés....

Une négligence qui coûte bien cher !!!

 



08/04/2016
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