aujols-Laffont

J comme Juridictions secondaires

Nous avons fait quelques découvertes, l'an dernier, dans la série Y, concernant les affaires judiciaires au XIX° siècle.

 

Auparavant où chercher ?

Sous l'Ancien Régime, le Guide des Archives de l'Ariège (ouvrage à lire, à relire et à annoter!) dont l'auteur est Claudine Pailhès, la Directrice, nous met en garde d'emblée :

«Le tracé des circonscriptions judiciaires des Pays d'Ariège est des plus complexes » (p79) Bon, nous voilà prévenus !

Je n'avais pas fait de recherches dans la série B en raison de ces difficultés...Comment savoir de quelle juridiction dépendaient nos éventuels ancêtres criminels ? Normalement pour le Couserans ,Toulouse jusqu'au XVI° siècle puis Pamiers « créé en 1646 qui engloba le Couserans et certaines communautés commingeoises » (p 80)

 

Commençons par la délinquance « ordinaire » et voyons ce que peut nous révéler la sous-série 3B pour Massat 96 à 122 et pour Soulan, rattaché au canton après la Révolution : 3B175 à 188.

« Ces archives... bon complément à l'étude de la Sénéchaussée dont elles présentent souvent le stade premier. Elles permettent d'appréhender une catégorie de délinquants qui n'est pas poursuivie devant les tribunaux supérieurs : coupables d'injures et excès, responsables de querelles de voisinage, d'infraction à la réglementation économique consulaire (poids et mesures, qualité de la marchandise fabriquée ou vendue, police des marchés, des auberges, des hôtels... » (id p 98)

 

Certes, ils sont fiers et susceptibles, prompts à décerner une bonne correction au contradicteur, les Massadels, c'est leur réputation en tout cas...mais de là à commettre des crimes, j'ose espérer que c'est exceptionnel !

C'est donc dans cette juridiction que nous avons le plus de « chance » de rencontrer un ancêtre : 27 registres concernent Massat et un seul Alos... Est-ce uniquement dû au hasard de la conservation ?

Chez les Laffont, s'il y a délinquance, j'imagine qu'elle est minime, sinon je pourrais débusquer un secret de famille. Je vois bien, quelques injures bien senties, quelques bagarres ou coups de bâtons, des querelles d'héritage ou de tutorat, des bornages, droits d'eau ou de passage conflictuels etc...

 

Empruntons le premier registre : aïe, on n'est pas « rendu » !

 

registre 1.PNG

                                                                  ( AD 09 3B96) 

 

Premier souci : y-a-t-il des tables ? Aucune, au moins pour celui-là mais restons positif, la graphie ne présente pas de difficultés majeures. L'épaisseur du registre, par contre, est déprimante :

 

registre 2.PNG

 

Au bout de 6 heures, je n'ai dépouillé qu'un sixième environ du registre, il me faudra donc 30 heures de plus pour le terminer... et 26 autres registres suivent !

Une autre difficulté s'ajoute, les marges étant détériorées, les noms des protagonistes sont, en général, illisibles, de même que le libellé du litige : il faut donc lire l'acte.

 

marges illisibles 3B.PNG

 

Inutile de vous préciser que, n'ayant pas terminé le dépouillement du premier registre, je ne peux pas vous faire un compte rendu exhaustif de la sous série 3B pour Massat !

Mais, le généalogiste a une patience à toute épreuve et, il est certain que les affaires traitées ici « collent » au plus près de la vie quotidienne de nos ancêtres dans les moindres péripéties !

Saviez-vous que ce pauvre Jean Galy Tantounat fut traîné devant cette juridiction, le 18 Janvier 1724, pour ne pas avoir payé son fromage à Guilhem Barat :

 

fromage non payé 3B.PNG

  

Il faut bien dire que le fromage avait été acheté en Septembre et, bien que mangé, sans doute, n'était pas réglé en Novembre ! Le tisserand de Lirbat, débiteur, devra donc régler le prix du fromage au marchand d'Aleu, mais aussi 42 sols puisqu'il y a eu « exploit » par Pierre Courrège, sergent de Massat.

 

 

Je vais poursuivre le dépouillement et un petit billet vous fera partager mes éventuelles découvertes.



11/06/2017
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