aujols-Laffont

La capitation et ses registres

 

Elle fut votée par le Parlement le 10 Décembre 1694 et comme tous les impôts nouveaux elle correspond à un vide dans les caisses royales, bref, le roi est fauché et il lui faut financer les frais d'une guerre contre la Ligue d'Augsbourg …

Alors, il fait appel à ses sujets, et pour la première fois, à TOUS ses sujets c'est à dire que les 3 ordres seront imposables le clergé, les nobles et le peuple

Bien sûr, on ne peut demander le même impôt à tous donc on établit 22 classes en fonction des revenus du chef de famille (ça ressemble de manière troublante à notre impôt sur le revenu) en sont dispensés les pauvres et les mendiants

Cet impôt doit être temporaire et effectivement il est suspendu en 1698... mais rétablit en 1701 pour financer une autre guerre celle de Succession d'Espagne et il n'est définitivement supprimé que par le décret du 13 Janvier 1791 !

Mais ne soyons pas naïfs, la Révolution a, elle aussi, besoin d'argent pour les guerres, elle inventera de nouveaux impôts pour les financer...

 

Il faut donc pour appliquer la capitation au sujets de Louis XIV définir une hiérarchie dans les contribuables en fonction de leurs revenus, ce que nos fonctionnaires fiscaux actuels appellent je crois une « assiette ».

Et quand on a la chance de trouver un registre de capitation, c'est ce qui apparaît en premier parce que la situation des contribuables a pu changer à cause des aléas de la vie : veuvage, perte de récolte, mauvaises affaires etc...

Voici un extrait de ce que nous retrouvons dans le registre de 1694 :

 

 

entête du registre.PNG
 

 

 extrait 1.PNG

 

 Carsonne Desrcause veuve du sieur Henry Durgnat est devenue pauvre [ veuvage signifie souvent baisse des revenus]

Jean Paulin d'Espin qui était greffier ne l'est plus a pourtant servante anne Solla [ un "train de vie", comme nous dirions maintenant, qui ne correspond plus à sa condition !]

 

extrait 2 laboureurs devenus charbonniers.PNG
 Que de "vocations"  de charbonniers !!!

 

Quelque chose me met la « puce à l'oreille » : on trouve des dizaines de laboureurs devenus subitement charbonniers ! Le métier est-il plus lucratif ou moins imposé, ont-ils vendu leurs terres ou cumulent-ils les 2 métiers en profitant du moins taxé pour se déclarer ? Que charbonnier soit devenu une « vocation » ou un pis aller pour tant de laboureurs m'interpelle ! Certes nos ancêtres n'étaient pas lettrés mais cela ne les empêchaient pas d'être intelligents !!! Un voisin charbonnier paie moins qu'eux en ayant les mêmes revenus et ils se convertissent tous au charbonnage !

D'autres deviennent brassiers, ont-ils perdu leurs terres ? Leur nombre à eux aussi est suspect tant de ventes ou de faillites en quelques mois... Le terme laboureur faisait peut-être chic mais coûtait plus, ils ont réfléchi !

 

Même dans les professions de santé, il pouvait y avoir des fluctuations de revenus au moins d'après les déclarants :

 

extrait 3 les professions de santé.PNG
 
Un chirurgien est devenu pauvre depuis la naissance d'un enfant... qu'en penseraient les laboureurs ou charbonniers qui sont chargés de plusieurs enfants !

 

Dans la seconde partie de la liasse, nous avons une même liste indiquant les montants d'imposition, la date de leur paiement ou de la dette en cours :

 

montant des taxes extrait 1.PNGCeux là sont barrés, ils ont donc acquitté l'impôt  !

 

 montant des taxes extrait 2 non payées.PNG

  Mais Jean Maurette aîné du Maillé n'a pas pu (ou voulu) payé 4 sols , son frère, François est, lui redevable de 8 sols ...

 

Ce document en série 15J18 comporte 28 pages riches d'informations qu'il serait intéressant de recouper avec les registres de taille, par exemple, basés eux, sur la propriété foncière pour voir si les "laboureurs-charbonniers" ou "brassiers" ont toujours leurs terres ou non ! 

Mais c'est une entreprise chronophage même si on a la chance de trouver des registres de la même année !



29/07/2022
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