aujols-Laffont

Le contrôle des actes

C'est un moyen de recherche à ne pas négliger ! Certains sites d'archives les mettent en ligne actuellement et il faut les dépouiller à tout prix avant de se rendre sur place pour « habiller ses ancêtres ». C'est fastidieux et frustrant, je vous l'accorde mais l'est-ce plus que de défiler des centaines de vues de BMS ? La généalogie est un ouvrage de patience...

 

D'abord, voyons ce que ces registres peuvent nous apprendre et pourquoi ils existent :

chaque notaire est tenu de faire enregistrer les actes qu'il rédige pour ses clients et bien sûr d'en acquitter les droits d'enregistrement (toujours une question de taxe à verser au pouvoir en place, monarchie, empire ou république …) Ces questions n'ont que peu d'intérêt en généalogie (quoique suivre le cours des taxes sur plusieurs décennies peut nous indiquer le budget que consacraient nos ancêtres aux papiers notariés dont ils étaient si friands !  et qui font notre manne de chercheur) Mais le contrôle indique aussi le nom du Notaire, le type d'acte et les personnes concernées et ça c'est passionnant !

 

2C479 AD 09 exemple.PNG
 
(AD 09 2C479 p.1)

Ici deux actes l'un établi le 14 Juillet 1697 par M° Espaignac qui a reçu 5 sols pour un acte de vente entre Raimond Piquemal au profit de Jean Servat pour la somme de 382 livres »

Le second établi par M° Galin le 20 Juillet 1697 est un contrat de mariage entre François Lafitte et Maie Loubet.

Le contrôle ne mentionne pas les sobriquets ce qui serait plus "confortable" pour nous...

 

Pour préparer vos « vacances généalogiques » cette exploration est indispensable, il se peut que vous disposiez de peu de temps sur place ainsi vous aurez le nom du notaire et la date de l'acte qui concerne votre ascendance. Pour parer à toutes déconvenues il est préférable de consulter aussi les inventaires de la salle de lecture : certains actes ont disparu, d'autres trop détériorés ne sont pas consultables ou en restauration...

N'hésitez pas à demander conseil aux archivistes en salle de lecture, ils sont tous très érudits, accueillants et sont prêts à vous aider (au moins à Foix, à Evreux, à Carcassonne et à Saint'-Lô )

 

En ligne aussi sur les AD 09, vous trouvez les registres notariés qu'il est possible de consulter sur place (fichier PDF à télécharger)

 

Pour ces deux actes, inutiles de vous déplacer !!!

Les registres des deux Jean Espaignac père et fils, sans doute, ont disparu et le premier consultable (celui de Benoit ) date de 1754.

 

M° Espeignac Massat.PNG

 

Pour M° Jean Galin, nous n'avons que des tables qui ne nous donneront pas plus de renseignements que le contrôle des actes ; le premier registre disponible date de 1740.

 

M° Galin Massat.PNG (inventaires papier de la salle de lecture AD 09)

 

Tout ce dépouillement fastidieux pour rien, me direz-vous ? Ben non, vous avez déjà la date de l'acte et le nom du notaire et vous savez que c'est la seule trace disponible !

 

Ainsi j'ai pu retrouver la date du contrat de mariage de Pey Jean Laffont établi le 14 Janvier 1698 à Massat

 

CM Pey Jean Laffont 14-1-1698.PNG

 Du 14° jour de Janvier 1698 receu de Me Espaignac notaire de Massat la somme de 10 sols pour le controlle d'un contrat de mariage passé entre Pey Jean Laffont et Françoise Piquemal de Boussenac le pré du courant pour la somme de 9 livres contenant deux rolles en papier cottez zt parafez par premier et dernier et a signé cy"

 

Pey Jean a au moins 2 frères Raimond et François qui testent tous entre 1747 et 1750 : une fratrie attestée et au moins le nom du père (vraisemblablement Jacques) , la trouvaille n'est pas négligeable en l'absence de BMS et d'actes notariés...

Tout cela pour 10 sols !!!

 

S'ils ne sont pas en ligne, voir en 2C pour le contrôle d'Ancien Régime et en 3Q pour l'enregistrement mais au XIX° les Notaires établissent plus souvent des tables alphabétiques à la fin de leur registre ce qui rend la recherche plus facile. En Ariège, elles sont souvent établies par prénom et non par patronyme...



01/04/2020
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